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Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - steph2801

steph2801 — Sun, 06 Apr 2008 21:32:18 +0200

un de mes articles vient d'être repris dans un livre qui vient de sortir.
La source et le nom de mon blog sont mentionnés.

Que puis-je faire ??

Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - Marie-Aude

Marie-Aude — Wed, 26 Mar 2008 20:39:33 +0100

Quelques renseignements sur les photos :

1- les photos sont a priori protégées (notamment à cause de la durée des droits d'auteurs), donc même en l'absence de mention, il y a des droits qui y sont attachés.

@patricia, on ne peut pas "récupérer son droit à l'image". Le droit à l'image, c'est le droit de s'opposer à la publication de photos. De plus le droit à l'image n'est pas supérieur au droit d'auteur, ni aux droits patrimoniaux, donc en gros, chacun peut interdire à l'autre la publication, mais pas s'arroger le droit de publier. De plus il y a aussi un élément qui joue, c'est l'antériorité. Si ces photos ont été publiées il y a longtemps, il est difficile d'en demander maintenant l'interdiction.

Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - patricia

patricia — Tue, 25 Mar 2008 18:48:18 +0100

Merci Frame,

La fiche de la SCAM est très claire.
Dans mon cas, il faut que je contacte les agences de presse pour obtenir le droit d'utiliser les photos, c'est plus prudent.
Bien que pour certaines, je pourrais contester mais bof ...
Si elles se retournaient contre moi, ce serait quand même le comble !
Merci pour les réponses.

Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - Frame

Frame — Tue, 25 Mar 2008 16:36:45 +0100

Salut Evy, la réponse à ta question sur l'autorisation est dans le lien que j'ai posté dans le commentaire précédent : elle n'est pas nécessaire à partir du moment où la photo illustre un événement. Dans le cas des photos de presse où par définition on est purement dans l'illustration de l'événement ça doit être très difficile. Après qui sait ? il est peut être possible d'en discuter avec les possesseurs et ayant droits des photos concernées.

Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - Evy

Evy — Tue, 25 Mar 2008 15:59:20 +0100

Bonjour Frame et Patricia...

Je rajouterai même que si les photos "portent atteinte à ta dignité", ce n'est pas logique de vouloir soi-même les republier... N'y aurait-il pas un conflit quelque part ?

Je ne connais pas non plus le contexte, mais je pense que tout dépend la prise de vue, et que si un nombre X de personnes sont sur ces photos, alors le photographe n'a pas à demander l'autorisation de publication. Enfin, je ne suis pas certaine de moi, peut-être est-ce limité au fait qu'on ne reconnaît que peu les personnes photographiés...

Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - Frame

Frame — Tue, 25 Mar 2008 15:39:12 +0100

salut patricia.
Regarde ce doc il synthétise particulièrement bien les rapports entre justice, individu et droit à l'image.
http://www.scam.fr/Dossiers/fiches/...
je ne connais pas le contexte des photos en question mais faire valoir son droit à l'image est souvent limité au respect de la dignité (si tu considères que la photo porte atteinte à ta dignité).

Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - patricia

patricia — Tue, 25 Mar 2008 15:01:03 +0100

QUESTION :
Des photos centrées sur moi, prises en public, sont parues sans mon consentement à plusieurs reprises dans différents organes de presse à différentes périodes, prises par différents photographes dont Cartier- Bresson.
Pour un travail à venir, je voudrais réutiliser toutes ces parutions, c-à-dire récupérer mon droit à mon image.
Comment faire ?
Si je mets le résultat de mon travail sur mon blog, que peut-il m' arriver ? Comment faire pour les droits d'auteur?
Merci de me répondre aussi sur mon adresse internet.

Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - Modérateur

Modérateur — Wed, 20 Feb 2008 17:01:41 +0100

Abraracourcirx => merci de t'inquiéter pour moi, je ne suis pas spécialement névrosé ^^ Mieux vaut prévenir que guérir, j'aborde donc ce sujet au coeur de l'actualité. Chacun est ensuite libre d'adopter la conduite qu'il souhaite, il faudra juste en assumer les conséquences.

Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - abraracourcirx

abraracourcirx — Wed, 20 Feb 2008 16:13:15 +0100

Ce n'est pas une information mais ta névrose de modérateurs qui resort.
Dans un monde parfait de droit il ne faudrait même plus sortir de chez soi car on use le bitume et c'est passible d'amende.
Quel vie !
"La démocratie est droit qui, non utilisé s'use"

Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - Véronique

Véronique — Mon, 18 Feb 2008 15:48:56 +0100

Merci de billet très utile. Concernant les photos, une question: existe-t-il un moyen de vérifier (sauf remarques ou indications spécifiques des auteurs) qu'elles sont ou non protégées par un copyright?

Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - Franck61

Franck61 — Mon, 18 Feb 2008 15:03:30 +0100

Eh oui, blogguer ne signifie pas user de sa liberté comme on aimerait l'entendre... Bon surf

Blog, liberté d'expression, propriété intellectuelle et droit d'auteur : quelles tendances ? - sebastien

sebastien — Mon, 18 Feb 2008 12:05:32 +0100

Quel bel article... Moi, Grand Juriste du Blogissime Juridicament Votre, appose sa sainte bénédiction audit article si bien rédigé de notre Ô combien Grand et Sérénissime Modérateur et insiste lourdement sur le suivi de ces précieux conseils largement bafoués dans beaucoup trop de blogs et sites internets. Article que je ne saurais trop conseillé de lire, relire et lire encore.... (comme tous les autres de ce blog d'ailleurs!)